ÉDITEUR DU SITE
Le site hautesavoiemontblanc-tourisme.com est édité par le Comité Départemental Touristique Haute-Savoie Mont-Blanc
Association Loi 1901
SIRET : 93878312300012
Siège social : 20 avenue du Parmelan, 74000 Annecy, France
Président : Martial Saddier
Directrice Générale : Anne-Sophie Secondi
Responsable Communication : Lucie Bergery
CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE
Le site hautesavoiemontblanc-tourisme.com est réalisé par Raccourci Agency, situé au 18 boulevard du Maréchal Lyautey, 17000 La Rochelle.
HÉBERGEMENT DU SITE
OVH : https://www.ovh.com
DISPOSITIONS LÉGALES
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles,
le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du CDT Haute-Savoie Mont-Blanc. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
DROITS D'AUTEURS
Le présent site Internet constitue une œuvre dont le CDT Haute-Savoie Mont-Blanc est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du CDT Haute-Savoie Mont-Blanc ou de tiers ayant autorisé le CDT Haute-Savoie Mont-Blanc à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
MISE EN GARDE GÉNÉRALE
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
L’éditeur du site se réserve le droit de corriger, modifier ou supprimer le contenu à tout moment et sans préavis.
